FO ESR 42 – Comptes-rendus de Comités sociaux d’administration (CSA, ex-CT) de l’UJM
CSA de l’UJM du 10/07/24 : 1. Déclaration préalable de FO ESR 42. 2. Décret portant création de l’université Jean Monnet, Établissement Public Expérimental (EPE) et projet des statuts de l’université Jean Monnet (pour avis). 3. Convention cadre relative au télétravail à l’UJM (pour avis). CR.
CSA de l’UJM du 17/06/24 : 1. Déclaration préalable de FO ESR 42 – Approbation du PV (CSA) du 15 avril 2024 – 3. Convention cadre relative au télétravail à l’UJM – 3. Rapport social unique – 4. Projet ORHIS, logiciel de gestion des temps de travail – 5. Prime d’enseignement pour les enseignants contractuels de type second degré (mensualisation) – 6. Liste des fonctions donnant droit au versement d’une prime pour charge administrative. CR.
CSA de l’UJM du 15/04/24 : Déclaration préalable de FO ESR 42 – Avis sur la mise à jour de la délibération sur la rémunération des agents publics participant, à titre accessoire, à des activités de formation – Avis sur le projet d’intégration de l’ENSASE sous forme d’établissement composante de l’université Jean Monnet (UJM) et transformation de l’UJM en établissement public expérimental – Avis sur les modalités de gestion des horaires dans le cadre de l’organisation des événements de Fest’U et Fest’ive – Présentation de la charte de formation des personnels de l’UJM (pour information) – Présentation des évolutions organisationnelles : organigramme de la direction des services financiers, de la direction des partenariats et de la valorisation et de la direction de la recherche et études doctorales (pour information) – Avis sur la délibération sur le versement de primes d’interim a destination des contractuels. CR.
CSA de l’UJM du 04/03/24 : Déclaration préalable de FO ESR 42 – Projet EPE UJM/ENSASE – Campagne d’emploi des contractuels – Contingents de semestres supplémentaires de CRCT par établissement – Guide de gestion du temps de travail des BIATSS – Avis complémentaire sur la campagne d’emplois des titulaires – Bilan sur le télétravail 2023-2024 – Calendrier universitaire 2024/2025 – Présentation du renforcement de la politique d’authentification – Approbation du procès-verbal du 22 janvier 2024 – Questions diverses. CR
CSA de l’UJM du 22/01/24 : Versement d’une prime exceptionnelle 2023 – Prime des enseignants contractuels – Ajustement des IFSE – Présentation de la structuration des fonctions projets, pilotage, partenariat et valorisation – Projet d’organisation du SCD – Ajustement de la charte déontologie – Plan de formation 2024 – Approbation du PV du CSA du 23/10/23 et 20/11/23. CR
CSA de l’UJM du 20/11/23 : Remarque générale, a posteriori, de FO ESR 42 – Pétition pour le maintien de la prime de fin d’année – Présentation de l’outil OSCAR – Présentation de l’organigramme de la direction des RI – Gestion des absences de longue durée – Approbation du PV du CSA du 25/09/23 – Questions diverse (local syndical, remise de la pétition en main propre). CR
CSA de l’UJM du 23/10/23 : Intervention liminaire de FO ESR 42 sur l’exercice du droit syndical – Logiciel G2T – Outils de gestion des missions – Point d’information sur la prime pouvoir d’achat et la prime de fin d’année aux personnels UJM – Avis sur la campagne d’emploi 2024 des personnels BIATSS et Enseignants – Questions diverses. CR
CSA de l’UJM du 25/09/23 : Intervention préliminaire de FO ESR 42 sur la privatisation du financement des universités, la mobilisation des enseignants PRAG-PRCE, la situation à la BU Tréfilerie, la privatisation du financement des universités. – Avis sur le contrat d’établissement. Point de situation sur la prime des enseignants contractuels. – Avis sur la présentation des décharges pour enseignants du second degré et sur le contingent de CRCT. – Avis sur la liste des fonctions donnant droit au versement d’une prime pour charge administrative. Présentation du bilan du collège de déontologie 2022/2023. – Information sur l’organisation du dispositif d’évaluation des dossiers des enseignants du second degré et la transmission au rectorat. – Avis sur les modes de compensation des dépassements horaires des personnels BIATSS – Approbation du procès-verbal de la réunion du CSA du 20 juin 2023. – Présentation de l’organigramme du laboratoire Hubert Currien – QUESTIONS DE FO ESR 42 : – Manque de personnel dans l’équipe logistique et difficultés des médiateurs sur le site Tréfilerie – Manque de personnel dans l’équipe de la bibliothèque Tréfilerie – Grille enseignants contractuels – Gestion des absences pour participation au CSA ou a la FS – Promotion et valorisation des parcours professionnels. CR
CSA de l’UJM du 20/06/23 : Remarques générales de FO ESR 42 – Questions diverses posées par FO ESR 42 sur l’avancement des enseignants et la prime des enseignants contractuels – Présentation de l’organisation du télétravail sur TSE – Présentation de la nouvelle grille des contractuels suite a l’évolution du SMIC au 1er mai 2023 – Présentation des dispositifs pour proches aidants et parents d’enfant gravement malades et mise en place du dispositif de don de jours pour les personnels BIATSS – Présentation de la charte de déontologie – Information sur le bilan de parcours de formation obligatoire des « NEC » (Nouveaux enseignants-chercheurs) – Présentation du projet de la direction générale des services et l’organigramme – Présentation de l’organigramme de l’IUT de Roanne – Présentation de l’organigramme du SCD – Présentation de l’organigramme du service de logistique de Tréfilerie – Présentation du nombre de passage de CDD à CDI depuis octobre 2022 – Approbation des procès-verbaux des réunions du CSA du 31/01, 27/92 et 24/04 – Désignation de deux représentants du personnel élus au CSA pour le conseil médical. CR.
CSA de l’UJM du 24/04/23 : Déclaration préliminaire des organisations syndicales – Projet d’évolution des rémunérations des contractuels – Présentation du bilan de l’expérimentation de l’extension des horaires d’ouverture de la BU Santé – Projet d’organigramme du campus Santé – Rapport social unique 2021 et 2022 – Régime de primes concernant le nouveau grade d’IGR classe normale – Projet d’organigramme de la Direction de la Formation et de l’Insertion Professionnelle (DFIP) – Projet d’organigramme de la Direction des Ressources Humaines – Campagne d’emplois contractuels 2023 – Désignation de deux représentants enseignants-chercheurs élus au CSA pour la commission de réforme départementale – Questions diverses (dont réorganisation DSU de BU Tréfilerie). CR
CSA de l’UJM du 27/02/23 : Points divers abordés pour information : Bilan sur le télétravail . Lignes directrices de gestion (LDG) pour les enseignants-chercheurs : « repyramidage » ; Lignes directrices de gestion (LDG) pour les enseignants-chercheurs : RIPEC ; Don du corps à la Faculté de médecine – Questions diverses : BU Santé et Prime Covid ; BU Santé ; Prime Covid – Règlement intérieur du CSA. CR
CSA de l’UJM du 23/01/23 : Préambule sur le CSA – Déclaration préalable des élus FO ESR 42 – Présentation du Plan prévisionnel de formation 2023 – Avis sur les CRCT complémentaires – Points divers abordés pour information : Désignation des membres de la Formation spécialisée (ex-CHSCT) ; Point d’étape sur la réalisation du règlement intérieur du CSA ; Désignation des membres CVS (Cellule de veille sociale) ; Désignation des membres VSS (Cellule des violences sexistes et sexuelles) ; Présentation de la charte de la cellule de veille sociale – Questions diverses : BU. CR
CT du 26/09/22 : Définition du CIA collectif : prime de fin d’année. Rappel par FO ESR 42 de la demande de 400 € pour les personnels de BU et assimilés – Bibliothèque IUT : extension des horaires d’ouverture – Guide d’usage du mail (« charte mail ») – Réorganisation du service relations extérieures TSE – Demande d’entrevue avec le nouveau directeur de TSE – Actualisation de la cotation RIFSEEP. CR
CT du 20/06/2022 : Définition d’un nouveau cadre de gestion des personnels contractuels – Référentiel équivalences horaires (pour tous enseignants, y compris contractuels) et limitation des heures complémentaires – Lignes directrices de gestion relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels – RIPEC : modalités d’application – Stage des nouveaux maîtres de conférences et reconduction de stages – Questions diverses. CR
CT du 4/05/2022 : Ajustements du RIFSEEP : accélération du rythme d’augmentation pour B et C + fonctions informatiques plus largement reconnues – Campagne d’emplois des contractuels + chaires de professeurs juniors + demande d’ouverture d’une négociation pour grille des contractuels -Repyramidage des ITRF – Questions diverses (CAC : surcharges des élus EC pour les dossiers de promotions et de primes – Manufacture : learning center avec seulement un moniteur étudiant à l’ouverture). CR
CT du 11/04/2022 : IUT de Roanne : nouveaux statuts et nouvelle organisation – Réorganisation de l’IAE – Création de l’École d’économie – HSR4R (en français : « Stratégie des Ressources Humaines pour les Chercheurs ») – Campagne supplémentaire d’emplois – Questions diverses posées par FO ESR 42 (Prime spécifique pour les personnels de bibliothèques – Négociation sur les grilles et primes des contractuels, BIATSS comme enseignants). CR
CT du 28/02/22 : Lignes directrices de gestion (LDG) sur le RIPEC des enseignants-chercheurs – LDG sur la liste d’aptitude MC/PR (« repyramidage » – Création du Comité Social d’Administration d’Établissement – Revalorisation de la grille des contractuels BIATSS C et B suite à hausse du SMIC – Avis complémentaire sur la campagne d’emplois des titulaires – Questions diverses : Prime des personnels de B.U. CR
CT du 24/01/22 : Présentation du schéma directeur RH – Télétravail – Actualisation du régime des prestations sociales – Plan de formation – SIHAM et entretiens professionnels. CR
CT du 22/11/21 : Lignes directrices de gestion (LDG) RH : avancement et promotion pour les BIATSS – Mise à jour du référentiel des tâches enseignant et enseignant-chercheur – Revalorisation des grilles des personnels contractuels suite à la revalorisation du SMIC – Prise en charge partielle des cotisations de protection sociale complémentaire destinées à couvrir les frais de santé des agents – Nouvelle configuration de la DFIP – Campagne d’emplois 2022 des titulaires BIATSS et enseignants – Nouvelle configuration du service informatique du SCD – Questions diverses posées par FO ESR 42 : Réorganisation de l’accueil à BU Antoine Durafour. Site Tréfilerie – Prime COVID pour l’investissement du personnel du SCD depuis 2020 – PFI pour les informaticiens hors DNUM. CR
CT du 08/11/21 : RIFSEEP. Situation des locaux Arts plastiques sur le site Papin durant les travaux UPT. CR
CT du 18/10/21 : « Prise en charge » du congé paternité des enseignants et des enseignants-chercheurs ; Rapport social unique – Mise en place de Moodle – Règlement intérieur du collège de déontologie – CRCT et décharges second degré 2022 – 2023 – Nouvelle configuration du Service Informatique Documentaire du SCD – Questions diverses : parkings, services des enseignants, heures CM avec coefficient réducteur – CR
CT du 13/09/21 : Questions diverses posées par FO ESR 42; Versement d’une prime de fin d’année de 250 € bruts pour les personnels BIATSS ; Mise en place d’une cellule « Alerte et accompagnement violences et discriminations » ; Protocole RH dans le cadre du PCA (plan de continuité des activités) – rentrée 2021 et TÉLÉTRAVAIL – CR
CT du 23/06/21 – RIFSEEP : information sur le lancement d’une nouvelle réflexion ; Expérimentation d’une nouvelle organisation de campus (campus Santé et campus de Roanne) ; Campagne d’emplois contractuels 2021 ; Bilan du parcours formation obligatoire des enseignants-chercheurs stagiaires et « enseignement en distanciel » (et rentrée 2021) ; Cadre général des primes pour charges administratives ; Complément de poste au titre de la campagne d’emplois titulaires ; Nouvelle configuration des service scolarité IAE ; Création d’une école d’économie ; Mise en place d’une commission de déontologie ; Questions diverses – CR
CT du 25/03/21 – Déclaration préalable FO ESR 42 ; Plan de formation des personnels (pas une voix pour !) ; Offre de formation de l’UJM (nouvelles maquettes) ; PCA et demande par FO ESR 42 de masques FFP2 pour les personnels au contact direct du public (notamment B.U.) ; Information sur la nouvelle configuration des services administratifs de l’IAE – CR
CT du 14/01/21 – Avis sur le protocole RH dans le cadre du PCA ; Taux de rémunération des contrats d’étudiants ; Mise en place des lignes directrices de gestion (LDG) avancement promotion ; Élections par vote électronique ; Avis sur la campagne d’emplois des lecteurs – CR
CT du 14/10/20 – CT du 14/10 sur les statuts : vote contre à l’unanimité ! – CT normalement uniquement consacré au projets de statuts de l' »Université Lyon – Saint-Etienne », l’université lyonnaise fusionnée.
CT du 14/10/20 – Autres questions posées par les représentants FO ESR 42 : Prime Covid – Hausse du seuil de déclenchement des subventions pour les personnels mangeant au CROUS – Parkings de Tréfilerie – CR
CT du 12/10/20 – Prime de fin d’année pour compenser le surcroît de travail pendant le Covid – CR
CT du 18/05/20 – Informations sur le « PRA » (Plan de reprise des activités) : Nombres de personnels concernés ; Matériel ; Protections ; Heures d’enseignement – Avis sur la campagne d’emplois contractuels 2020 – Mise en place du service « innovation et entrepreneuriat » au sein de TSE – Réorganisation service Scolarité médecine – Modifications des statuts de la COMUE – Dématérialisation bulletins de paie. CR
CT du 4 décembre 2019 : Vote et déclaration sur les statuts de l’Université-cible de Lyon
CT du 29/04/19 – Projet IDEX : information sur le Groupe de Suivi de la Transformation – Avis sur la nouvelle configuration du service scolarité ALL – Avis sur les éléments de cadrage de la campagne des contractuels 2019 – Avis sur la programmation annuelle du schéma directeur formation – Information sur la nouvelle configuration du service vie des personnels et des étudiants – Approbation calendrier universitaire 2019-2020 – Questions diverses : BU Tréfilerie – Questions diverses : RIFSEEP : où en est-on ? : CR
CT du 28/01/19 – Modifications de la convention cadre sur le télétravail – Avis sur la nouvelle configuration de la DSI – Présentation des orientations stratégiques de la démarche qualité – Information sur mutualisation services administratifs et financiers des labos SHS – Information sur la nouvelle configuration du service scolarité ALL : CR
CT du 04/10/18 – IDEX et fusion des universités – Modalités techniques de mise en paiement de l’IFSE pour la filière BU – Décharges pour enseignants second degré – CRCT enseignants-chercheurs : CR
CT du 05/07/18 (-Avis sur la « cartographie des métiers » – Validation du nouveau cadre sur le télétravail – Nouvelle configuration de la reprographie – Questions diverses – Poste PRAG-PRCE en Génie mécanique à l’IUT – RIFSEEP, question FO : où en est-on du travail sur l’élaboration de la grille des primes IFSE ?) : CR
CT du 18/06/18 : – Élargissement des horaires d’ouverture de la BU Tréfilerie à la rentrée 2018 – Nouvelle configuration du campus roannais = disparition du CUR – Modification du référentiel des tâches des enseignants et des enseignants-chercheurs – Nouvelle configuration de l’Agence Comptable – Information sur le « Plan de retour à l’équilibre » : CR
CT du 26/02/18 : – RIFSEEP : modalités techniques de mise en paiement de l’IFSE pour la filière ITRF – Programmation annuelle du schéma directeur formation – Réflexion sur une nouvelle politique éditoriale du service des publications – Avis sur la grille de rémunération des agents contractuels suite à la revalorisation du SMIC -Commission de réforme des enseignants-chercheurs : désignation du 4e membre Enseignant-chercheur : CR
CT du 04/12/17 : Déclaration préalable
CT du 25/09/17 : – Réflexion sur la nouvelle configuration de l’accueil BU Tréfilerie – BU Roanne : changements des horaires d’ouverture – BU Santé : ouverture de 8H à 9H. – Proposition d’élargissement des horaires de la BU Tréfilerie à Noël – Information sur le projet de reconfiguration du service scolarité en SHS – Information sur le compte de formation – Autres – Bilan social 2016 – Présentation pour information du projet DFIP : CR
CT du 19/09/17 : Étude d’impact sur le projet IDEX – Mise à jour du cadrage général du versement de la prime de charge administrative – Mise en place d’un régime indemnitaire de fin d’année – Modalités de rémunération des vacataires d’enseignement – Agenda : élections des conseils et de la présidence de l’UJM, agenda de l’IDEX : CR
CT du 26/06/17 : – B.U. : Nouvelle configuration d’accueil du public à la B.U. Tréfilerie – Élargissement des horaires d’ouverture à la BU Santé – BU Tréfilerie – BU Roanne – Nouvelle configuration des laboratoires ALL – Schéma Directeur Handicap : CR
CT du 19/06/17 : plan de retour à l’équilibre budgétaire : CR
CT du 24/04/17 : Groupes de travail sur la cartographie des emplois – Point d’information IDEX – Point d’information sur la situation budgétaire (alarmante) – Campagne d’emplois contractuels 2017 – Information sur les « rompus de temps partiels » des personnels BIATSS – CRCT des enseignants-chercheurs – Calendrier universitaire 2017-18 : CR
CT du 06/02/17 : PPCR – Schéma directeur de formation et formations programmées – Avis sur l’ajustement de la campagne de formation 2017 – Avis sur la modification du référentiel des tâches des enseignants et des enseignants-chercheurs – Avis sur la modification de la procédure recrutement PAST / ATER – Avis sur la restructuration de la DRH : CR
CT du 25/11/16 : IDEX/fusion : opposition unanime à la disparition de l’UJM en tant qu’Université de plein droit, disposant donc de la personnalité morale : motion
CT du 25/11/16 : Déclaration préalable FO : austérité et autoritarisme – Point d’information IDEX – 1er acte et retour sur la méthode et la chronologie – MOTION SUR L’IDEX ET LA FUSION (votée à l’unanimité) – Point d’information IDEX – 2e acte – Dispositif d’ouverture BU (surextension des ouvertures des BU) – Convention Sciences Politiques – Convention de collaboration ENSASE (école d’archi)/UJM – Prime de fin année pour les BIATSS – Campagnes d’emplois 2017 – Campagne Sauvadet 2017 – Nouvelle configuration service formation entreprise IUT St Etienne – Modification de la procédure recrutement Invité : CR
CT du 26/09/16 : Projet d’extensions des horaires d’ouverture au Service commun de la documentation – Nouvelle configuration de la DFIP (Direction de la formation et de l’insertion professionnelle) CAP AVENIR – Composition de la commission enseignante du 2nd degré – Modification des statuts de l’Université de Lyon – Télétravail – Journée de fermeture exceptionnelle du 28 octobre 2016 : CR
CT du 21/06/16 : Contrat d’établissement : aucun vote « pour » ! – Charte des collèges académiques » : aucun vote « pour » ! – Préambule : jury IDEX et fusion ou intégration renforcée – Avis sur le Projet d’Établissement (Contrat Quinquennal) (volet UJM du contrat COMUE) – Avis sur la Charte de fonctionnement des collèges académiques – Information sur les taux d’encadrement – Situation des sciences de l’éducation – Information sur la prolongation du dispositif Sauvadet, officiellement de « résorption de la précarité » – Retour sur le groupe de travail relatif au télétravail – Avis sur les modifications des responsabilités financières de l’UFR Droit : CR
CT du 31/05/16 : Réorganisation des services à l’IUT – Nouvelle extension des horaires des bibliothèques : CR
CT du 02/05/16 : Déclaration liminaire de la FNEC-FP FO (SDPREES-FO 42 et Supautonome-FO) + mise au point sur entrevue avec les personnels des bibliothèques – PPCR (parcours professionnels, carrières et rémunérations)- Nouvelle configuration des services scolarité, formation continue et continue de l’IUT – Modification du périmètre du service recettes – Calendrier général de l’année universitaire – Examen de la note sur le droit individuel à formation (DIF) – Présentation du télétravail – Modification du référentiel des enseignants et enseignants-chercheurs : disparition de la rémunération « TICE », création d’une rémunération « Numérique et pédagogie » – Postes 2nd Degré – Attributions semestres CRCT – Divers autres points abordés en fin de réunion : CR
CT du 08/12/15 : Déclaration liminaire de la FNEC-FP FO (SDPREES-FO 42 et Supautonome-FO – Primes BIATSS de fin d’année -Information sur la mise en plan de la cellule d’alerte pour les risques psycho-sociaux (RPS) – Avis sur le plan de formation 2016 – Avis sur la campagne d’emplois 2016 (BIATSS, Enseignants-Chercheurs et Enseignants du 2nd degré) – Questions diverses : Concours Sauvadet – Prime annuelle de 120 € pour les personnels de l’IUT de Saint-Etienne – Prime annuelle de 120 € pour les personnels de l’IUT de Saint-Etienne – Taux d’encadrement enseignant : CR
CT du 22/06/15 : RIFSEEP – Avis sur le nouveau dispositif enseignants et enseignants-chercheurs (décharge formation en 1e année, décharge recherche 1e à 6e année) – Avis sur la nouvelle grille de rémunération des contractuels enseignants, chercheurs, enseignants-chercheurs – Charte syndicale – RIFSEEP – Déclaration des organisations FNEC-FP FO et FERC-Sup CGT : CR
CT du 20/04/15 : FNEC-FP FO/SDPREES-FO 42 et SupAutonome-FO : déclaration préalable et échange sur Bibliothèques – Ponction sur les fonds de roulement des universités – Campagne de recrutement enseignants – CRCT et décharges jeunes chercheurs – Divers autres points : CR
CT du 08/12/14 : Notre déclaration préalable – Modification des statuts de l’Université de Saint-Etienne – Sauvadet (titularisation d’une partie des précaires en CDD ou CDI) – Campagne BIATSS et enseignants-chercheurs – Bonus indemnitaire 2014 : CR
CT du 23/06/14 : I– Régime indemnitaire des personnels Biatss – La COMUE « Université de Lyon » – Guide Biatss – Grille de carrière des agents non titulaires – Avis sur la révision de la grille de rémunération des enseignants, chercheurs et enseignants chercheurs contractuels – Questions diverses : maquettes de diplômes II– Analyses F.O. sur la COMUE III– Déclaration préalable FNEC-FP FO – SDPREES-FO 42 IV – Déclaration commune Ferc-Sup CGT / FNEC FP – SDPREES FO 42 sur les droits syndicaux V- Documents Régime indemnitaire BIATSS Grille de carrière des agents non titulaires (ANT) Grille de rémunération contractuels : chargés de développement, enseignants, enseignants- chercheurs : CR
CT du 34/03/14 : Informations générales : Calendrier recrutements Sauvadet -Reclassements cat C et cat B : nouvelle grille – Avis : Avis sur le calendrier universitaire – Postes PRCE-PRAG – CRCT – Plan de formation 2014 – Autres questions : Médiateur – Note RH sur les congés et les heures supplémentaires, rythmes scolaires : CR
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