FO ESR 42 – Comptes-rendus de Comités sociaux d’administration (CSA, ex-CT) de l’UJM
CSA de l’UJM du 22/01/24 : Versement d’une prime exceptionnelle 2023 – Prime des enseignants contractuels – Ajustement des IFSE – Présentation de la structuration des fonctions projets, pilotage, partenariat et valorisation – Projet d’organisation du SCD – Ajustement de la charte déontologie – Plan de formation 2024 – Approbation du PV du CSA du 23/10/23 et 20/11/23. CR
CSA de l’UJM du 20/11/23 : Remarque générale, a posteriori, de FO ESR 42 – Pétition pour le maintien de la prime de fin d’année – Présentation de l’outil OSCAR – Présentation de l’organigramme de la direction des RI – Gestion des absences de longue durée – Approbation du PV du CSA du 25/09/23 – Questions diverse (local syndical, remise de la pétition en main propre). CR
CSA de l’UJM du 23/10/23 : Intervention liminaire de FO ESR 42 sur l’exercice du droit syndical – Logiciel G2T – Outils de gestion des missions – Point d’information sur la prime pouvoir d’achat et la prime de fin d’année aux personnels UJM – Avis sur la campagne d’emploi 2024 des personnels BIATSS et Enseignants – Questions diverses. CR
CSA de l’UJM du 25/09/23 : Intervention préliminaire de FO ESR 42 sur la privatisation du financement des universités, la mobilisation des enseignants PRAG-PRCE, la situation à la BU Tréfilerie, la privatisation du financement des universités. – Avis sur le contrat d’établissement. Point de situation sur la prime des enseignants contractuels. – Avis sur la présentation des décharges pour enseignants du second degré et sur le contingent de CRCT. – Avis sur la liste des fonctions donnant droit au versement d’une prime pour charge administrative. Présentation du bilan du collège de déontologie 2022/2023. – Information sur l’organisation du dispositif d’évaluation des dossiers des enseignants du second degré et la transmission au rectorat. – Avis sur les modes de compensation des dépassements horaires des personnels BIATSS – Approbation du procès-verbal de la réunion du CSA du 20 juin 2023. – Présentation de l’organigramme du laboratoire Hubert Currien – QUESTIONS DE FO ESR 42 : – Manque de personnel dans l’équipe logistique et difficultés des médiateurs sur le site Tréfilerie – Manque de personnel dans l’équipe de la bibliothèque Tréfilerie – Grille enseignants contractuels – Gestion des absences pour participation au CSA ou a la FS – Promotion et valorisation des parcours professionnels. CR
CSA de l’UJM du 20/06/23 : Remarques générales de FO ESR 42 – Questions diverses posées par FO ESR 42 sur l’avancement des enseignants et la prime des enseignants contractuels – Présentation de l’organisation du télétravail sur TSE – Présentation de la nouvelle grille des contractuels suite a l’évolution du SMIC au 1er mai 2023 – Présentation des dispositifs pour proches aidants et parents d’enfant gravement malades et mise en place du dispositif de don de jours pour les personnels BIATSS – Présentation de la charte de déontologie – Information sur le bilan de parcours de formation obligatoire des « NEC » (Nouveaux enseignants-chercheurs) – Présentation du projet de la direction générale des services et l’organigramme – Présentation de l’organigramme de l’IUT de Roanne – Présentation de l’organigramme du SCD – Présentation de l’organigramme du service de logistique de Tréfilerie – Présentation du nombre de passage de CDD à CDI depuis octobre 2022 – Approbation des procès-verbaux des réunions du CSA du 31/01, 27/92 et 24/04 – Désignation de deux représentants du personnel élus au CSA pour le conseil médical. CR.
CSA de l’UJM du 24/04/23 : Déclaration préliminaire des organisations syndicales – Projet d’évolution des rémunérations des contractuels – Présentation du bilan de l’expérimentation de l’extension des horaires d’ouverture de la BU Santé – Projet d’organigramme du campus Santé – Rapport social unique 2021 et 2022 – Régime de primes concernant le nouveau grade d’IGR classe normale – Projet d’organigramme de la Direction de la Formation et de l’Insertion Professionnelle (DFIP) – Projet d’organigramme de la Direction des Ressources Humaines – Campagne d’emplois contractuels 2023 – Désignation de deux représentants enseignants-chercheurs élus au CSA pour la commission de réforme départementale – Questions diverses (dont réorganisation DSU de BU Tréfilerie). CR
CSA de l’UJM du 27/02/23 : Points divers abordés pour information : Bilan sur le télétravail . Lignes directrices de gestion (LDG) pour les enseignants-chercheurs : « repyramidage » ; Lignes directrices de gestion (LDG) pour les enseignants-chercheurs : RIPEC ; Don du corps à la Faculté de médecine – Questions diverses : BU Santé et Prime Covid ; BU Santé ; Prime Covid – Règlement intérieur du CSA. CR
CSA de l’UJM du 23/01/23 : Préambule sur le CSA – Déclaration préalable des élus FO ESR 42 – Présentation du Plan prévisionnel de formation 2023 – Avis sur les CRCT complémentaires – Points divers abordés pour information : Désignation des membres de la Formation spécialisée (ex-CHSCT) ; Point d’étape sur la réalisation du règlement intérieur du CSA ; Désignation des membres CVS (Cellule de veille sociale) ; Désignation des membres VSS (Cellule des violences sexistes et sexuelles) ; Présentation de la charte de la cellule de veille sociale – Questions diverses : BU. CR
CT du 26/09/22 : Définition du CIA collectif : prime de fin d’année. Rappel par FO ESR 42 de la demande de 400 € pour les personnels de BU et assimilés – Bibliothèque IUT : extension des horaires d’ouverture – Guide d’usage du mail (« charte mail ») – Réorganisation du service relations extérieures TSE – Demande d’entrevue avec le nouveau directeur de TSE – Actualisation de la cotation RIFSEEP. CR
CT du 20/06/2022 : Définition d’un nouveau cadre de gestion des personnels contractuels – Référentiel équivalences horaires (pour tous enseignants, y compris contractuels) et limitation des heures complémentaires – Lignes directrices de gestion relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels – RIPEC : modalités d’application – Stage des nouveaux maîtres de conférences et reconduction de stages – Questions diverses. CR
CT du 4/05/2022 : Ajustements du RIFSEEP : accélération du rythme d’augmentation pour B et C + fonctions informatiques plus largement reconnues – Campagne d’emplois des contractuels + chaires de professeurs juniors + demande d’ouverture d’une négociation pour grille des contractuels -Repyramidage des ITRF – Questions diverses (CAC : surcharges des élus EC pour les dossiers de promotions et de primes – Manufacture : learning center avec seulement un moniteur étudiant à l’ouverture). CR
CT du 11/04/2022 : IUT de Roanne : nouveaux statuts et nouvelle organisation – Réorganisation de l’IAE – Création de l’École d’économie – HSR4R (en français : « Stratégie des Ressources Humaines pour les Chercheurs ») – Campagne supplémentaire d’emplois – Questions diverses posées par FO ESR 42 (Prime spécifique pour les personnels de bibliothèques – Négociation sur les grilles et primes des contractuels, BIATSS comme enseignants). CR
CT du 28/02/22 : Lignes directrices de gestion (LDG) sur le RIPEC des enseignants-chercheurs – LDG sur la liste d’aptitude MC/PR (« repyramidage » – Création du Comité Social d’Administration d’Établissement – Revalorisation de la grille des contractuels BIATSS C et B suite à hausse du SMIC – Avis complémentaire sur la campagne d’emplois des titulaires – Questions diverses : Prime des personnels de B.U. CR
CT du 24/01/22 : Présentation du schéma directeur RH – Télétravail – Actualisation du régime des prestations sociales – Plan de formation – SIHAM et entretiens professionnels. CR
CT du 22/11/21 : Lignes directrices de gestion (LDG) RH : avancement et promotion pour les BIATSS – Mise à jour du référentiel des tâches enseignant et enseignant-chercheur – Revalorisation des grilles des personnels contractuels suite à la revalorisation du SMIC – Prise en charge partielle des cotisations de protection sociale complémentaire destinées à couvrir les frais de santé des agents – Nouvelle configuration de la DFIP – Campagne d’emplois 2022 des titulaires BIATSS et enseignants – Nouvelle configuration du service informatique du SCD – Questions diverses posées par FO ESR 42 : Réorganisation de l’accueil à BU Antoine Durafour. Site Tréfilerie – Prime COVID pour l’investissement du personnel du SCD depuis 2020 – PFI pour les informaticiens hors DNUM. CR
CT du 08/11/21 : RIFSEEP. Situation des locaux Arts plastiques sur le site Papin durant les travaux UPT. CR
CT du 18/10/21 : « Prise en charge » du congé paternité des enseignants et des enseignants-chercheurs ; Rapport social unique – Mise en place de Moodle – Règlement intérieur du collège de déontologie – CRCT et décharges second degré 2022 – 2023 – Nouvelle configuration du Service Informatique Documentaire du SCD – Questions diverses : parkings, services des enseignants, heures CM avec coefficient réducteur – CR
CT du 13/09/21 : Questions diverses posées par FO ESR 42; Versement d’une prime de fin d’année de 250 € bruts pour les personnels BIATSS ; Mise en place d’une cellule « Alerte et accompagnement violences et discriminations » ; Protocole RH dans le cadre du PCA (plan de continuité des activités) – rentrée 2021 et TÉLÉTRAVAIL – CR
CT du 23/06/21 – RIFSEEP : information sur le lancement d’une nouvelle réflexion ; Expérimentation d’une nouvelle organisation de campus (campus Santé et campus de Roanne) ; Campagne d’emplois contractuels 2021 ; Bilan du parcours formation obligatoire des enseignants-chercheurs stagiaires et « enseignement en distanciel » (et rentrée 2021) ; Cadre général des primes pour charges administratives ; Complément de poste au titre de la campagne d’emplois titulaires ; Nouvelle configuration des service scolarité IAE ; Création d’une école d’économie ; Mise en place d’une commission de déontologie ; Questions diverses – CR
CT du 25/03/21 – Déclaration préalable FO ESR 42 ; Plan de formation des personnels (pas une voix pour !) ; Offre de formation de l’UJM (nouvelles maquettes) ; PCA et demande par FO ESR 42 de masques FFP2 pour les personnels au contact direct du public (notamment B.U.) ; Information sur la nouvelle configuration des services administratifs de l’IAE – CR
CT du 14/01/21 – Avis sur le protocole RH dans le cadre du PCA ; Taux de rémunération des contrats d’étudiants ; Mise en place des lignes directrices de gestion (LDG) avancement promotion ; Élections par vote électronique ; Avis sur la campagne d’emplois des lecteurs – CR
CT du 14/10/20 – CT du 14/10 sur les statuts : vote contre à l’unanimité ! – CT normalement uniquement consacré au projets de statuts de l' »Université Lyon – Saint-Etienne », l’université lyonnaise fusionnée.
CT du 14/10/20 – Autres questions posées par les représentants FO ESR 42 : Prime Covid – Hausse du seuil de déclenchement des subventions pour les personnels mangeant au CROUS – Parkings de Tréfilerie – CR
CT du 12/10/20 – Prime de fin d’année pour compenser le surcroît de travail pendant le Covid – CR
CT du 18/05/20 – Informations sur le « PRA » (Plan de reprise des activités) : Nombres de personnels concernés ; Matériel ; Protections ; Heures d’enseignement – Avis sur la campagne d’emplois contractuels 2020 – Mise en place du service « innovation et entrepreneuriat » au sein de TSE – Réorganisation service Scolarité médecine – Modifications des statuts de la COMUE – Dématérialisation bulletins de paie. CR
CT du 4 décembre 2019 : Vote et déclaration sur les statuts de l’Université-cible de Lyon
CT du 29/04/19 – Projet IDEX : information sur le Groupe de Suivi de la Transformation – Avis sur la nouvelle configuration du service scolarité ALL – Avis sur les éléments de cadrage de la campagne des contractuels 2019 – Avis sur la programmation annuelle du schéma directeur formation – Information sur la nouvelle configuration du service vie des personnels et des étudiants – Approbation calendrier universitaire 2019-2020 – Questions diverses : BU Tréfilerie – Questions diverses : RIFSEEP : où en est-on ? : CR
CT du 28/01/19 – Modifications de la convention cadre sur le télétravail – Avis sur la nouvelle configuration de la DSI – Présentation des orientations stratégiques de la démarche qualité – Information sur mutualisation services administratifs et financiers des labos SHS – Information sur la nouvelle configuration du service scolarité ALL : CR
CT du 04/10/18 – IDEX et fusion des universités – Modalités techniques de mise en paiement de l’IFSE pour la filière BU – Décharges pour enseignants second degré – CRCT enseignants-chercheurs : CR
CT du 05/07/18 (-Avis sur la « cartographie des métiers » – Validation du nouveau cadre sur le télétravail – Nouvelle configuration de la reprographie – Questions diverses – Poste PRAG-PRCE en Génie mécanique à l’IUT – RIFSEEP, question FO : où en est-on du travail sur l’élaboration de la grille des primes IFSE ?) : CR
CT du 18/06/18 : – Élargissement des horaires d’ouverture de la BU Tréfilerie à la rentrée 2018 – Nouvelle configuration du campus roannais = disparition du CUR – Modification du référentiel des tâches des enseignants et des enseignants-chercheurs – Nouvelle configuration de l’Agence Comptable – Information sur le « Plan de retour à l’équilibre » : CR
CT du 26/02/18 : – RIFSEEP : modalités techniques de mise en paiement de l’IFSE pour la filière ITRF – Programmation annuelle du schéma directeur formation – Réflexion sur une nouvelle politique éditoriale du service des publications – Avis sur la grille de rémunération des agents contractuels suite à la revalorisation du SMIC -Commission de réforme des enseignants-chercheurs : désignation du 4e membre Enseignant-chercheur : CR
CT du 04/12/17 : Déclaration préalable
CT du 25/09/17 : – Réflexion sur la nouvelle configuration de l’accueil BU Tréfilerie – BU Roanne : changements des horaires d’ouverture – BU Santé : ouverture de 8H à 9H. – Proposition d’élargissement des horaires de la BU Tréfilerie à Noël – Information sur le projet de reconfiguration du service scolarité en SHS – Information sur le compte de formation – Autres – Bilan social 2016 – Présentation pour information du projet DFIP : CR
CT du 19/09/17 : Étude d’impact sur le projet IDEX – Mise à jour du cadrage général du versement de la prime de charge administrative – Mise en place d’un régime indemnitaire de fin d’année – Modalités de rémunération des vacataires d’enseignement – Agenda : élections des conseils et de la présidence de l’UJM, agenda de l’IDEX : CR
CT du 26/06/17 : – B.U. : Nouvelle configuration d’accueil du public à la B.U. Tréfilerie – Élargissement des horaires d’ouverture à la BU Santé – BU Tréfilerie – BU Roanne – Nouvelle configuration des laboratoires ALL – Schéma Directeur Handicap : CR
CT du 19/06/17 : plan de retour à l’équilibre budgétaire : CR
CT du 24/04/17 : Groupes de travail sur la cartographie des emplois – Point d’information IDEX – Point d’information sur la situation budgétaire (alarmante) – Campagne d’emplois contractuels 2017 – Information sur les « rompus de temps partiels » des personnels BIATSS – CRCT des enseignants-chercheurs – Calendrier universitaire 2017-18 : CR
CT du 06/02/17 : PPCR – Schéma directeur de formation et formations programmées – Avis sur l’ajustement de la campagne de formation 2017 – Avis sur la modification du référentiel des tâches des enseignants et des enseignants-chercheurs – Avis sur la modification de la procédure recrutement PAST / ATER – Avis sur la restructuration de la DRH : CR
CT du 25/11/16 : IDEX/fusion : opposition unanime à la disparition de l’UJM en tant qu’Université de plein droit, disposant donc de la personnalité morale : motion
CT du 25/11/16 : Déclaration préalable FO : austérité et autoritarisme – Point d’information IDEX – 1er acte et retour sur la méthode et la chronologie – MOTION SUR L’IDEX ET LA FUSION (votée à l’unanimité) – Point d’information IDEX – 2e acte – Dispositif d’ouverture BU (surextension des ouvertures des BU) – Convention Sciences Politiques – Convention de collaboration ENSASE (école d’archi)/UJM – Prime de fin année pour les BIATSS – Campagnes d’emplois 2017 – Campagne Sauvadet 2017 – Nouvelle configuration service formation entreprise IUT St Etienne – Modification de la procédure recrutement Invité : CR
CT du 26/09/16 : Projet d’extensions des horaires d’ouverture au Service commun de la documentation – Nouvelle configuration de la DFIP (Direction de la formation et de l’insertion professionnelle) CAP AVENIR – Composition de la commission enseignante du 2nd degré – Modification des statuts de l’Université de Lyon – Télétravail – Journée de fermeture exceptionnelle du 28 octobre 2016 : CR
CT du 21/06/16 : Contrat d’établissement : aucun vote « pour » ! – Charte des collèges académiques » : aucun vote « pour » ! – Préambule : jury IDEX et fusion ou intégration renforcée – Avis sur le Projet d’Établissement (Contrat Quinquennal) (volet UJM du contrat COMUE) – Avis sur la Charte de fonctionnement des collèges académiques – Information sur les taux d’encadrement – Situation des sciences de l’éducation – Information sur la prolongation du dispositif Sauvadet, officiellement de « résorption de la précarité » – Retour sur le groupe de travail relatif au télétravail – Avis sur les modifications des responsabilités financières de l’UFR Droit : CR
CT du 31/05/16 : Réorganisation des services à l’IUT – Nouvelle extension des horaires des bibliothèques : CR
CT du 02/05/16 : Déclaration liminaire de la FNEC-FP FO (SDPREES-FO 42 et Supautonome-FO) + mise au point sur entrevue avec les personnels des bibliothèques – PPCR (parcours professionnels, carrières et rémunérations)- Nouvelle configuration des services scolarité, formation continue et continue de l’IUT – Modification du périmètre du service recettes – Calendrier général de l’année universitaire – Examen de la note sur le droit individuel à formation (DIF) – Présentation du télétravail – Modification du référentiel des enseignants et enseignants-chercheurs : disparition de la rémunération « TICE », création d’une rémunération « Numérique et pédagogie » – Postes 2nd Degré – Attributions semestres CRCT – Divers autres points abordés en fin de réunion : CR
CT du 08/12/15 : Déclaration liminaire de la FNEC-FP FO (SDPREES-FO 42 et Supautonome-FO – Primes BIATSS de fin d’année -Information sur la mise en plan de la cellule d’alerte pour les risques psycho-sociaux (RPS) – Avis sur le plan de formation 2016 – Avis sur la campagne d’emplois 2016 (BIATSS, Enseignants-Chercheurs et Enseignants du 2nd degré) – Questions diverses : Concours Sauvadet – Prime annuelle de 120 € pour les personnels de l’IUT de Saint-Etienne – Prime annuelle de 120 € pour les personnels de l’IUT de Saint-Etienne – Taux d’encadrement enseignant : CR
CT du 22/06/15 : RIFSEEP – Avis sur le nouveau dispositif enseignants et enseignants-chercheurs (décharge formation en 1e année, décharge recherche 1e à 6e année) – Avis sur la nouvelle grille de rémunération des contractuels enseignants, chercheurs, enseignants-chercheurs – Charte syndicale – RIFSEEP – Déclaration des organisations FNEC-FP FO et FERC-Sup CGT : CR
CT du 20/04/15 : FNEC-FP FO/SDPREES-FO 42 et SupAutonome-FO : déclaration préalable et échange sur Bibliothèques – Ponction sur les fonds de roulement des universités – Campagne de recrutement enseignants – CRCT et décharges jeunes chercheurs – Divers autres points : CR
CT du 08/12/14 : Notre déclaration préalable – Modification des statuts de l’Université de Saint-Etienne – Sauvadet (titularisation d’une partie des précaires en CDD ou CDI) – Campagne BIATSS et enseignants-chercheurs – Bonus indemnitaire 2014 : CR
CT du 23/06/14 : I– Régime indemnitaire des personnels Biatss – La COMUE « Université de Lyon » – Guide Biatss – Grille de carrière des agents non titulaires – Avis sur la révision de la grille de rémunération des enseignants, chercheurs et enseignants chercheurs contractuels – Questions diverses : maquettes de diplômes II– Analyses F.O. sur la COMUE III– Déclaration préalable FNEC-FP FO – SDPREES-FO 42 IV – Déclaration commune Ferc-Sup CGT / FNEC FP – SDPREES FO 42 sur les droits syndicaux V- Documents Régime indemnitaire BIATSS Grille de carrière des agents non titulaires (ANT) Grille de rémunération contractuels : chargés de développement, enseignants, enseignants- chercheurs : CR
CT du 34/03/14 : Informations générales : Calendrier recrutements Sauvadet -Reclassements cat C et cat B : nouvelle grille – Avis : Avis sur le calendrier universitaire – Postes PRCE-PRAG – CRCT – Plan de formation 2014 – Autres questions : Médiateur – Note RH sur les congés et les heures supplémentaires, rythmes scolaires : CR
Autres pages FO ESR 42 : .